Recommandations en vue de l’arrêté des comptes 2023 en IFRS

C’est un rituel bien connu des émetteurs : la publication des recommandations de l’AMF en vue de l’établissement des états financiers sous référentiel IFRS1. En lien avec les recommandations de l’ESMA, l’AMF a, cette année, mis particulièrement l’accent sur les effets des changements environnementaux et les risques et effets liés aux… Read More

Power Purchase Agreements : état des lieux des problématiques et actualités IFRS

Instruments notables de politique RSE et de gestion des risques financiers, les contrats d’achat d’électricité d’origine renouvelable à long terme (couramment dénommés « Power Purchase Agreements » ou « PPA ») connaissent ces dernières années un développement certain, quoique ralenti en 2022 dans un contexte de crise énergétique. Leur traitement en normes IFRS chez… Read More

Le commissaire aux comptes et les changements comptables

Lors de l’exercice de son mandat, le commissaire aux comptes peut être confronté à des changements comptables opérés par la société auditée. L’actualisation de la NEP 7301  et de la note d’information n° X2 est l’occasion de rappeler la démarche du commissaire aux comptes pour identifier et apprécier le bien-fondé… Read More

ESEF : une année de transition

Les sociétés émettant des titres sur un marché réglementé publient désormais leur rapport annuel financier (RFA) ou le document d’enregistrement universel (DEU) qui le contient selon le format européen électronique unique ESEF (European Single Electronic Format)1. Chaque année, elles doivent dérouler le processus de publication sous ce format : voici quelques… Read More