De nombreux investisseurs choisissent le label ISR (Investissement Socialement Responsable) pour investir dans des entreprises aux pratiques responsables en matière environnementale, sociale et de gouvernance. Désormais, ce label, comme bien d’autres, doit composer avec la réglementation européenne, notamment avec le règlement SFDR.1 Aussi, afin d’être au plus proche des exigences… Read More
L’IASB a publié, le 29 novembre 2023, un exposé-sondage intitulé « Financial Instruments with Characteristics of Equity » (FICE) qui est l’aboutissement des travaux de réflexions entamés en 2019 dans le cadre du projet FICE. Voici un tour d’horizon rapide des propositions d’amendements d’IAS 32, avec un focus sur la question des… Read More
Alors qu’une ordonnance de décembre dernier1 a élargi le spectre des missions des comités spécialisés au contrôle des informations en matière de durabilité, il est intéressant de se pencher sur leur rôle en ce qui concerne le contrôle de l’indépendance des auditeurs légaux, ainsi que sur la méthodologie appliquée pour… Read More
Sous l’égide de la cour d’appel de Paris, un groupe de travail mené par Chantal ARENS, première présidente de la cour d’appel de Paris, et Muriel CHAGNY, professeur de droit, constitué de magistrats, de professeurs de droit et d’experts judiciaires en finance avait élaboré en 2017 un recueil de précieuses… Read More
Les établissements bancaires se préparent à une nouvelle réforme de leurs exigences en fonds propres issue de « Bâle III : finalisation des réformes de l’après-crise » (BCBS 424). Les régulateurs la désignent souvent sous le vocable Bâle 3 v2 (ou Basel 3.1), mais les banquiers parlent plutôt de… Read More